ASSOCIATION FRANCAISE DE DROIT PENAL

ACTUALITE

mercredi 3 mars 2010 : colloque international à Lille : la police de proximité, un choix de société. renseignements auprès de Boris Sarcy : boris.sarcy-3@univ-lille2.fr.

PROGRAMME DÉTAILLÉ DE LA JOURNÉE

8H30     : Accueil des intervenants



8H55 : Ouverture de la journée d’étude par M. le professeur Prothais, directeur de l’Institut de criminologie et du CER-DEL

9H00 : Introduction : Prévention ou répression : une alternative?

Par M. Jacques Lorgnier, chargé de recherche au CNRS-CHJ (présence confirmée)

9H20 : Premier temps :

La police de proximité : un équilibre entre

prévention et répression

            * Une police adaptable à tous les territoires ? (Officier de gendarmerie)

               * Une police adaptable à toutes les délinquances ? Par M. Fabien Jobard, sociologue (présence confirmée)

               * La question des moyens : quelle apparence pour quelle police ? (commissaire de police)

10H20

* * * Pause * * *

10H35

               * Une influence sur l’intervention du Parquet ?

Par M. Christophe Kapella, avocat général près la cour d’appel de Douai. (présence confirmée)

              * La question dite des provocations policières, Par M. Boris Sarcy, ATER à l’Université Lille 2. (présence confirmée)

11H15 : DÉBAT

12H00 : Déjeuner offert aux intervenants

14H00 : Second temps :

La police de proximité :

la police de tous, par tous et pour tous

          * La police municipale : entre concurrence et complémentarité, par M. Olivier Gary, Directeur adjoint de la police municipale de Lille (présence confirmée)

               * La police et les acteurs sociaux : l’exemple de l’Éducation Nationale, Par M. Marc Gosselin, directeur de cabinet du recteur de l’Académie de Lille. (présence confirmée)

               * Une expérience française : les citoyens-relais, Par M. Jacky Maréchal, commissaire divisionnaire (e.r.) (présence confirmée)

15H00

* * * Pause* * *

15H15

               * L’exemple belge, Par M. Jean-Michel Joseph, fonctionnaire de police belge (présence confirmée)

               * L’exemple britannique, Par M. Nick Staddon, fonctionnaire de police anglais (présence confirmée)



16H15 : DÉBAT

17H15 : Conclusion : Un choix de société ? (commissaire de police)

17H45 : Cocktail de clôture

N.B. : toutes les interventions sont prévues pour durer 20 minutes

samedi 20 mars Aix en Provence (ISPEC) : les apports de la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009: enjeux et perspectives".

renseignements et inscriptions auprès de Jean-Baptiste PERRIER ISPEC, 2 avenue Henri Poncet 13090 AIX EN PROVENCE 04.42.64.63.81 formation@ispec-aix.fr

9hAccueil des participants

9h15 Propos introductifs

9h30 Les alternatives à la détention :

dans le Code de procédure pénale et le Code pénal

Table ronde animée par :

Nicolas Catelan,

Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne

Alain Bisiach, Vice-président du TGI de Tarascon

Me Julien Pinelli, Avocat au Barreau d’Aix-en-Provence

Sur les thèmes de réflexion suivants : Les alternatives à la détention provisoire et Les alternatives à l’emprisonnement

10h15 Les aménagements de peine :l’avenir de la juridictionnalisation

Table ronde animée par :Anne Ponseille,Maître de conférences à l’Université de Montpellier 1

Eric Senna,Conseiller à la Chambre d'application des peines de Montpellier

Marc Bianchi, Chef des services pénitentiaires d’insertion et de probation

Sur le thème de réflexion suivant : Les procédures simplifiées, regard croisés

11h00 Pause

11h30 L’exécution des peines : réforme ou mise en conformité

« La condition de la personne détenue » par Muriel Giacopelli, Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne

« La redéfinition des missions et de l'organisation du service public pénitentiaire » par Patrick Mounaud,

Directeur interrégional des services pénitentiaires Paca Corse

« Le contrôle par les juridictions administratives » par Valéry Muller, Conseiller au tribunal administratif de Marseille

12h30 Débats

13h clôture

COLLOQUES AFDP

Lyon, automne 2009, "La défense pénale", 19 au 21/11/2009, Faculté de Droit de Lyon

Pau 24-25 mai 2007 : "le droit de l'exécution des peines : une jurisprudence en mouvement"

Aix en Provence Mai 2005 : "les auxiliaires du procès pénal"

Nice Mai 2003 "la responsabilité pénale des décideurs"

COLLOQUES DROIT PENAL EN FRANCE

Faculté de droit de Pau 20 et 21 Mai 2010 : Conférence régionale AIDP. Comité des pénalistes francophones. Procédures pénales d’exception et droits de l’homme : Contact: cindy.merle@univ-pau.fr

Faculté de droit de Poitiers 18 et 19 juin 2010 : "la mémoire et le crime" . Renseignements et inscriptions isabelle.michaud@univ-poitiers.fr

Vendredi 18 juin – Matinée

– SUR INSCRIPTION –

Sous la présidence de M. Jean PRADEL

Agrégé des facultés de droit – Directeur honoraire

de l’Institut de sciences criminelles de Poitiers

L’action publique et la mémoire du crime

9 h 30 Ouverture des travaux

9 h 45 Rapport introductif aux XVIIIes

journées

Michel DANTI-JUAN

Professeur à l’université de Poitiers

Directeur de l’Institut de sciences criminelles

I. JUGEMENT DU CRIME

10 h Le procès

Damien VANDERMEERSCH Avocat général à la Cour de cassation –Belgique Professeur à la faculté de droit de Louvain-la-Neuve – Belgique

10 h 30 Prescription et amnistie

Jean DANET Maître de conférences à l’université de Nantes

11 h Discussion et pause

II. TRACES DU CRIME

11 h 30 Le casier judiciaire Sylvie GRÜNVALD Maître de conférences à l’université de Nantes

12 h Les fichiers Laurence LETURMY Maître de conférences à l’université de Poitiers

12 h 30 Discussion

13 h Déjeuner

Vendredi 18 juin – Après-midi

– SUR INSCRIPTION –

Sous la présidence de M. Henri D. BOSLY

Doyen honoraire de la faculté de droit de Louvain-la-Neuve – Belgique

La loi et la mémoire du crime

14 h 30 Reprise des travaux

I. LOIS D’INCRIMINATION

14 h 45 La loi Gayssot Jérôme BOSSAN Maître de conférences à l’université de Poitiers

15 h 15 Les dispositions législatives belges

Henri D. BOSLY Doyen honoraire de la faculté de droit de Louvain-la-Neuve – Belgique

15 h 45 Discussion et pause

II. LOIS DE DÉCLARATION

16 h 15 Les dispositions législatives relatives à l’esclavage et au génocide arménien

Jean-Paul JEAN Avocat général à la cour d’appel de Paris Professeur associé à l’université de Poitiers

16 h 45 Discussion

III. AVENIR DES LOIS MÉMORIELLES

17 h Regards croisés sur les rapports Kaspi et Accoyer : le retour du régime mémoriel d’unité nationale

Johann MICHEL Professeur à l’université de Poitiers

17 h 30 Discussion

18 h Suspension des travaux

Samedi 19 juin – Matinée

– OUVERTE AU PUBLIC –

Sous la présidence de M. Pierre TRUCHE

Ancien Premier président de la Cour de cassation

Président de l’Association française pour l’histoire de la Justice

Lieux de crime et de mémoire

9 h 30 Reprise des travaux

I. PROBLÉMATIQUE GÉNÉRALE DES LIEUX DE MÉMOIRE

9 h 45 Communication de : Geneviève ERRAMUZPÉ Directrice de la Maison des enfants d’Izieu

10 h 15 Discussion

II. TABLE RONDE

10 h 30 Présentation de la table ronde

Michel MASSÉ Professeur à l’université de Poitiers

Interventions de : Pascal PLAS Mémorial d’Oradour-sur-Glane

Geneviève ERRAMUZPÉ Maison des enfants d’Izieu

Sébastien CHEVEREAU Maison du souvenir de Maillé

11 h 30 Discussion et pause

III. RAPPORT CONCLUSIF ET CLÔTURE DES TRAVAUX

12 h Rapport conclusif Denis SALAS Magistrat Secrétaire général de l’Association française pour l’histoire de la Justice

12 h 30 Clôture des travaux

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COLLOQUES AIDP

septembre 2009 : XVIIIème colloque AIDP, "les principaux défis posés par la globalisation de la justice criminelle", Istanbul, 20-27/9/2009 (www.18.congressofpenallaw.com)

septembre 2007, La Corogne, Espagne, "l'élargissement des formes préparatoires et de participation".

Octobre 2007, Xi'An, Chine "la compétence universelle"

Avril 2008, Cleveland (OH), USA, "Le financement du terrorisme".

Novembre 2008, Pula, Croatie, "Mesures de procédure spéciales et respect des droits de l'homme".

Association Française de Droit Pénal