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Le mot du président

Chers Collègues adhérents, Chers Amis pénalistes,

Après l’organisation par la Faculté de droit de Nancy en octobre 2013, sous la direction de nos amis François Fourment, Antoine Astaing, Jean-François Seuvic et Frédéric Stasiak, du XXIème colloque de notre Association sur le thème « Histoire et méthodes d’interprétation en droit criminel » qui a connu un grand succès, c’est la Faculté de droit de Grenoble qui, sous la direction du professeur Cédric Ribeyre, a accepté d’organiser le prochain colloque.

Ce XXIIème de l’AFDP se tiendra donc dans les locaux de la Faculté de droit de Grenoble les jeudi 15 et vendredi 16 octobre 2015, consacré au thème suivant : « La victime de l’infraction pénale », dont le pré-programme a été inséré sur le site Internet de l’AFDP, auquel je vous renvoie. L’intérêt théorique et pratique de ce thème devrait attirer un important public d’universitaires et de professionnels. Vous êtes évidemment invités à y venir nombreux et à en assurer la promotion en incitant tous nos collègues et amis pénalistes à y participer. Dès qu’il nous sera communiqué, le programme définitif sera inscrit sur notre site.

A ce colloque seront associées le 14 octobre 2015, pour la première fois, les deuxièmes « Doctoriales de sciences criminelles » sous la direction de Cédric Ribeyre et de Jean-Baptiste, sur le thème suivant : « L’effet thérapeutique du procès pénal » dont l’objectif est de permettre aux doctorants et jeunes docteurs, avec l’aide d’enseignants spécialistes de la matière pénale, de travailler ensemble tout au long de la journée, afin d’aboutir à la réalisation, au cours du colloque d’une contribution par les auteurs sélectionnés. Je vous renvoie au site Internet de l’AFDP pour connaître les conditions de la participation à ces « doctoriales », excellente initiative dont Jean-Baptiste Perrier est à l’origine.

A l’occasion de ce colloque, sera remis le prix Emile Garçon des années 2014 et 2015 qui, créé par le professeur Jean Pradel, notre président honoraire, est destiné à récompenser les auteurs de thèses pénalistes. La publicité de ce prix est aimablement assurée dans les principales revues juridiques, les Instituts d’Etudes Judiciaires, les Instituts de sciences criminelles et les Ecoles doctorales.

Le prix de l’année 2014 a été attribué à M. Frédérik Dupuis pour sa thèse consacrée au sujet suivant : « L’excès de pouvoir en procédure pénale », sous la direction de M. le professeur Marc Segonds, Université de Toulouse-Capitole (Jury : F.Fourment, P.Mistretta, B. De Lamy,

E. Camous et M. Segonds).

Le lancement du prix de l’année 2015 vient d’être annoncé. Il concerne les thèses soutenues au cours de l’année 2014, qui peuvent être envoyées jusqu’au 15 août prochain à notre secrétaire générale, Frédérique Chopin à l’adresse suivante : Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit. Centre de Droit social, 3, avenue Robert Schuman à 13628 Aix en Provence Cedex 1).

Ce prix est, depuis 2011, effectivement doté d’ouvrages et d’accès à des banques de données, grâce à deux éditeurs juridiques, partenaires de notre association : Dalloz et LexisNexis, dont les représentants seront présents au colloque de Grenoble, comme ils l’avaient été à Nancy.

Par ailleurs, vous connaissez bien maintenant le site Internet de l’AFDP, fonctionnant sous la direction de l’un de nos vice-présidents, Jean-Paul Céré, site auquel vous pouvez accéder par l’adresse électronique suivante : http://www.francepenal.org., et vous pouvez même retrouver l’AFDP sur les réseaux sociaux « Twitter » et « Facebook » qui comprennent, chacun, deux mille abonnés environ.

Comme vous le savez le site Internet a été entièrement réorganisé à la suite du congrès de Bordeaux. Désormais très fréquenté (plusieurs dizaines de milliers de connexions), il comprend, notamment, une rubrique « actualités » recouvrant toute notre discipline et des chroniques de jurisprudence consacrées à l’ensemble de la matière pénale par le biais de divers thèmes, dont chacun a été confié aux meilleurs spécialistes.

Je vous invite donc à le consulter et à l’alimenter en communiquant, au moyen du menu « contact » que vous y trouverez, toutes informations utiles à la communauté pénaliste (colloques, conférences, soutenances de thèses pénalistes, publication d’ouvrages, activité particulière de nos masters 2, constitution d’équipes de recherches, communication sur des recherches en cours, demande de conférenciers ou de contributions à des recherches et, plus généralement, appel à la production de documents utiles à une recherche).

Il faut se souvenir que ce site a été créé non seulement pour faire connaître l’AFDP et apporter une aide aux pénalistes mais aussi, et peut-être surtout, à raison de l’objet de notre association : animer et promouvoir une véritable communauté de pénalistes, unissant les universitaires et les praticiens de la matière pénale. L’AFDP peut, voire doit, être l’instrument de ce lien entre tous les pénalistes, quels que soient leur profession et leur secteur d’activité.

Vous savez aussi que l’AFDP ne peut fonctionner, et être à l’origine d’actions comme celle conduite en 2012 à propos de la criminologie sous l’égide du professeur Xavier Pin et de Maître Louis Boré, Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, membre de notre conseil d’administration (qui nous a gracieusement apporté son concours pour l’action contentieuse alors engagée devant le Conseil d’Etat), que si elle est forte du nombre de ses adhérents et dispose de moyens suffisants.

Aussi est-il indispensable de ne pas oublier de vous acquitter de votre cotisation à l’AFDP pour l'année 2015 et d’inciter à l’adhésion. N’oublions pas que notre communauté de pénalistes, aux plans international et interne, n’a, pour l’essentiel, d’autre source de financement que les cotisations. Il nous faut donc poursuivre notre campagne d’adhésions dans les milieux concernés : universitaires, avocats, magistrats, commissaires de police, directeurs des services pénitentiaires, directeurs d’insertion et de probation…, en n’omettant pas une ouverture, non moins essentielle, vers les jeunes pénalistes, notamment les doctorants, de nos Facultés de Droit.

Dans l'attente du grand plaisir de vous rencontrer lors du colloque de Grenoble, je vous assure, Chers Collègues et Amis pénalistes, de mes sentiments dévoués et les plus cordiaux.

Jacques BUISSON

Conseiller à la Cour de cassation

Professeur associé à l’Université Jean Moulin-Lyon

Président de l’Association Française de Droit Pénal

jacques.buisson@univ-lyon3.fr

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