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Chers Collègues, Chers Amis pénalistes,

Après le congrès de Bordeaux, remarquablement organisé en octobre 2011 par le professeur Jean-Christophe Saint-Pau et son équipe de l’Institut de sciences criminelles et de la justice, l’année 2013 sera celle de l’organisation, par nos collègues, du XXIè congrès de l’AFDP sur le thème : « Histoire et méthodes d’interprétation en droit criminel », qui se tiendra dans les locaux de la Faculté de Droit de Nancy les 17 et 18 octobre 2013. Vous êtes évidemment invités à y venir nombreux et à en assurer la promotion en incitant tous nos collègues et amis pénalistes à y participer. Le programme définitif sera prochainement communiqué et publié sur le site de l’AFDP.

A l’occasion de ce colloque, sera remis le prix Emile Garçon qui, créé par le professeur Jean Pradel, notre président honoraire, est destiné à récompenser les auteurs de thèses pénalistes. La publicité de ce prix est assurée dans les principales revues juridiques, les Instituts d’Etudes Judiciaires, les Instituts de sciences criminelles et les Ecoles doctorales. Les thèses, de l’année 2012, peuvent être envoyées jusqu’au 31 juillet prochain à notre Secrétaire générale, Frédérique Chopin (Centre de Droit social, 3, avenue Robert Schuman à 13628 Aix en Provence Cedex 1). Il faut souligner que, depuis l’an dernier, ce prix est effectivement doté d’ouvrages et d’accès à des banques de données, grâce à deux éditeurs juridiques, partenaires de l’Association : Dalloz et LexisNexis.

Comme vous le savez, ce prix a, l’an dernier, été attribué à M. Yannick Capdepon, de l’Université de Bordeaux, pour sa thèse intitulée « Essai d’une théorie générale des droits de la défense » dont le directeur de recherches a été le professeur Jean-Christophe Saint-Pau.

Je vous rappelle encore que, depuis plusieurs années maintenant, fonctionne le site Internet de l’AFDP, auquel vous pouvez accéder par l’adresse électronique suivante : http://www.francepenal.org.

Ce site a été entièrement réorganisé à la suite du congrès de Bordeaux. Désormais très fréquenté (plusieurs dizaines de milliers de connexions), il comprend, notamment, une rubrique « actualités » recouvrant toute notre discipline et des chroniques de jurisprudence consacrées à l’ensemble de la matière pénale par le biais de divers thèmes, dont chacun a été confié aux meilleurs spécialistes. En outre, vous pouvez retrouver l’AFDP sur les réseaux sociaux « Twitter » et « Facebook » qui comprennent déjà deux mille abonnés environ.

Je vous invite donc à le consulter et à l’alimenter en communiquant, au moyen du menu « contact » que vous y trouverez, toutes informations utiles à la communauté pénaliste (colloques, conférences, soutenances de thèses pénalistes, publication d’ouvrages, activité particulière de nos masters 2, constitution d’équipes de recherches, communication sur des recherches en cours, demande de conférenciers ou de contributions à des recherches et, plus généralement, appel à la production de documents utiles à une recherche).

Il faut se souvenir que ce site a été créé non seulement pour faire connaître l’AFDP et apporter une aide aux pénalistes mais aussi, et peut-être surtout, à raison de l’objet de notre association : animer et promouvoir une véritable communauté des pénalistes, unissant les universitaires et les praticiens de la matière pénale. L’AFDP peut, voire doit, être l’instrument de ce lien entre tous les pénalistes, quels que soient leur profession et leur secteur d’activité.

Par ailleurs, au cours de l’année 2012, notre Association a conduit une action, associative puis juridictionnelle, contre la création, au sein du Conseil national des universités, d’une section 75 intitulée «criminologie». Grâce à Xavier Pin qui a animé la réaction universitaire et à Maître Louis Boré, Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, membre de notre conseil d’administration, qui nous a gracieusement apporté son concours, nous avons engagé, contre les textes qui avaient créé cette section, un recours devant le Conseil d’Etat au nom de plusieurs de nos amis pénalistes, auquel nous avons associé deux membres de chacune des sections concernées du C.N.U. Notre ami Maître Boré a ensuite déposé un mémoire et nous n’avons abandonné cette action qu’après que le retrait de cette regrettable réforme eut été certaine. Xavier Pin a alors été chargé, à l’issue de la réunion organisée à la Faculté de Droit de Bordeaux en mai 2012, d’oeuvrer, avec tous les partenaires concernés, pour développer l’enseignement de la criminologie.

Cependant, l’AFDP ne peut fonctionner, et être à l’origine de telles actions, que si elle est forte du nombre de ses adhérents et dispose de moyens suffisants. Aussi est-il indispensable de ne pas oublier de vous acquitter de votre cotisation pour l'année 2013 et d’inciter nos collègues pénalistes à nous rejoindre, tant dans l’Association Internationale de Droit Pénal que dans son groupe national, l’Association Française de Droit Pénal. N’oublions pas que notre communauté de pénalistes, aux plans international et interne, n’a, pour l’essentiel, d’autre source de financement que les cotisations. Il nous faut donc poursuivre notre campagne d’adhésions dans les milieux concernés : universitaires, avocats, magistrats, commissaires de police, directeurs des services pénitentiaires, directeurs d’insertion et de probation…, en n’omettant pas une ouverture, non moins essentielle, envers les jeunes pénalistes, notamment les doctorants, de nos Facultés de Droit.

Dans l'attente du grand plaisir de prendre à nouveau contact avec vous lors du congrès de Nancy, je vous assure, Chers Collègues et Amis pénalistes, de mes sentiments dévoués et les plus cordiaux.

Jacques BUISSON

Conseiller à la Cour de cassation

Professeur associé à l’Université Jean Moulin-Lyon

Président de l’Association Française de Droit Pénal

jacques.buisson@justice.fr

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